Mentions légales //

Editeur

SPL TERRITO’ ARTS
Numéro de SIRET et APE : 81208476200010 – 9001Z
Adresse : 23 rue Léopold Rambaud 97490 Sainte-Clotilde, La Réunion
Site web : www.citedesarts.re
Email : contact@citedesarts.re
Téléphone : 02 62 92 09 90

Hébergeur

WUNDERMAN Réunion
Adresse : 3 rue des Ecoliers, Sainte-Clotilde 97490 La Réunion
RC N° SIRET : 480 814 821 00033
Site Web : www.wunderman.re
Téléphone : +262 262 20 01 01

Conception du site internet

WUNDERMAN Réunion
Adresse : 3 rue des Ecoliers, Sainte-Clotilde 97490 La Réunion
RC N° SIRET : 480 814 821 00033
Site Web : www.wunderman.re
Téléphone : +262 262 20 01 01

Informatiques et libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant et que vous pouvez exercer auprès de SPL TERRITO’ ARTS.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent sur le site www.citedesarts.re, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SPL TERRITO’ ARTS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.